J.O. 27 du 2 février 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Avis relatifs aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité


NOR : AGRF0402652V



DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001

Bénéficiaire (importateur) : Microtract SARL, Joigny, 01320 Châtenay (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : B 7000 ;

- dénomination commerciale : B 7000.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 695 mm ; essieu AR : 690 mm (minimum), 820 mm (maximum) ; masse à vide : 500 kg ; poids sur l'essieu AV : 1 900 N ; poids sur l'essieu AR : 3 100 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Seat ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 415601DI.

Date de délivrance de la décision : 29 novembre 2004.

Bénéficiaire (importateur) : Microtract SARL, Joigny, 01320 Châtenay (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : B 7000 DT ;

- dénomination commerciale : B 7000 DT.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 780 mm ; essieu AR : 690 mm (minimum), 820 mm (maximum) ; masse à vide : 590 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 3 400 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : Seat ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 415602DI

Date de délivrance de la décision : 29 novembre 2004.